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Appel à projets : Plateformes d’accélération vers l’industrie du futur

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Objectifs :

Les plateformes ont pour objectif de favoriser le développement des PME et ETI par l’investissement dans les savoir-faire et technologies de l’industrie du futur (numérique, robotique, impression 3D, IoT, data, etc.).

Projets attendus :

  • Le projet est porté de manière individuelle par une entité disposant dès à présent d’infrastructures physiques et de ressources humaines en cohérence avec les objectifs visés.
  • La plateforme présente une phase d’amorçage de 5 ans maximum ainsi qu’un plan d’affaires crédible et cohérent accompagné d’un plan de financement comprenant un équilibre entre ressources privées et publiques.
  • Le projet se verra proposer un cofinancement par l’Etat des dépenses d’investissement et de fonctionnement. En parallèle de cette aide de l’Etat, la plateforme sera également soutenue financièrement par la région d’implantation.

Critères d’éligibilité et de sélection :

  • Être complet
  • Correspondre à la nature des projets attendus et attester d’un impact en termes d’intérêt stratégique, de création et de répartition de valeur pour la ou les filières industrielles visées
  • Présenter un budget supérieur à 1 000 000 euros
  • Présenter des indicateurs quantifiés attestant de l’impact attendu du projet en termes de transformation des entreprises industrielles du territoire visé (PME et ETI)
  • Être porté par une seule entité, unique bénéficiaire de l’aide publique
  • Capacité du porteur à mener à bien le projet
  • Autonomie financière vis-à-vis du soutien public à l’issue de la phase d’amorçage
  • Impacts et contribution à la transition écologique et énergétique

Instruction au fil de l’eau. Date de clôture : 11/01/2021

https://www.bpifrance.fr/A-la-une/Appels-a-projets-concours/Appel-a-projets-ATF-Plateformes-d-acceleration-vers-l-industrie-du-futur-48073

Appel à projets Pacte productif – France Expérimentation

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Cet appel à projets s’adresse aux entreprises porteuses d’un projet innovant et ambitieux dont le développement est freiné ou entravé par certaines dérogations administratives et réglementaires. Avec France Expérimentation, il est possible de faire une demande pour lever ces freins juridiques dans le cadre d’une dérogation expérimentale et ainsi concrétiser le projet.

Date de clôture avec un relevé intermédiaire au 20 janvier 2020 qui permettra une première vague d’instruction : 31/03/2020.

https://www.modernisation.gouv.fr/nos-actions/france-experimentation/simplification-france-experimentation-une-initiative-concrete-pour-liberer-la-capacite-dinnovation-des-entreprises

 

PERFECTO 2020 : Amélioration de la performance environnementale des produits et des modèles économiques

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Objectif : faire émerger une offre de produits, biens, services et procédés à plus faible impact environnemental, grâce à la mise en œuvre d’une démarche d’écoconception et/ou à un changement de modèle économique de l’entreprise.

PERFECTO 2020 s’adresse aux entreprises et acteurs publics et privés de recherche (TPE, PME, ETI, GE) de tous secteurs d’activités . Il permet de financer deux types de projets :

– des études de faisabilité d’écoconception (Axe 1) qui portent sur la levée d’un verrou technologique par une opération de recherche, développement, innovation ; la finalité est une amélioration significative de la performance environnementale du produit, bien, service et/ou procédé sur son cycle de vie ; la durée de l’étude de faisabilité est inférieure à 18 mois et l’aide de l’ADEME plafonnée à 50 000 € ; les investissements ne sont pas éligibles ;

– des projets d’économie de la fonctionnalité (Axe 2) pour progresser vers un nouveau modèle économique ; le projet est collaboratif associant, a minima, une entreprise offrant une solution d’économie de la fonctionnalité et un client-usager ; l’objectif est un fort potentiel de bénéfice environnemental du concept d’économie de la fonctionnalité proposé ; des compétences en évaluation environnementale sont requises ainsi qu’en économie de la fonctionnalité; la durée du projet est inférieure à 24 mois et l’aide de l’ADEME plafonnée à 70 000 €.

Date de clôture : 12/03/2020.

https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/PERFECTO2019-120#resultats

Dépôt d’une demande d’agrément CIR-CII : nouveau changement de date au MESRI

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Le 24/10/2019, le MESRI a de nouveau modifié la date de dépôt pour une première demande d’agrément. Le dossier doit désormais être adressé au Ministère entre le 1er janvier et le 31 mars de l’année en cours (et non plus le 30 avril).

Pour une demande de renouvellement, les dates restent les mêmes : la demande doit être adressée entre le 1er septembre et le 30 novembre de la dernière année accordée.

Pour en savoir plus : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid21182/demande-d-agrements-constituer-le-dossier-et-l-envoyer.html

Appel à manifestation d’intérêt pour intégrer l’accélérateur agroalimentaire

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AMI à destination des PME de 1re et 2e transformation de la filière alimentaire :

  • ayant entre 50 et 250 salariés, au CA compris entre 10 M€ et 50 M€,
  • indépendantes vis-à-vis des orientations stratégiques et d’investissement pour l’entreprise,
  • solides financièrement.

Objectifs :

  • Optimiser sa stratégie de distribution,
  • Tirer parti de la transformation digitale,
  • Porter haut les couleurs de la french food à l’international,
  • Valoriser les savoir-faire à la française.

Date de clôture : 15/03/2020.

Pour en savoir plus : https://www.bpifrance.fr/A-la-une/Appels-a-projets-concours/Appel-a-manifestation-d-interet-pour-integrer-l-accelerateur-agroalimentaire-43236

Région Centre-Val de Loire : appel à projets de recherche d’intérêt régional 2020

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Les projets doivent s’inscrire dans au moins un des sujets « en articulation avec les politiques régionales » listés en annexe. Parmi ceux-ci, figure notamment mais pas seulement l’ensemble des Domaines d’Actions Stratégiques des pôles de compétitivité suivants : Elastopôle, S2E2, Végépolys-Valley, Dream, Cosmetic Valley.

Les projets doivent aussi :

  • avoir comme porteur principal un établissement public de recherche localisé en région Centre-Val de Loire ou un établissement membre de l’ex-Communauté d’Universités et Etablissements « Centre Val-de-Loire Université ,
  • être présentés conjointement par au moins deux partenaires dont au moins un partenaire non académique (acteur socio-économique, acteur de la société civile, collectivité territoriale…),
  • se dérouler sur une période comprise entre 1 et 3 ans,
  • solliciter une subvention supérieure ou égale à 20 000 € et inférieure ou égale à 200 000 €.

Date de clôture : 09 décembre 2019.

Pour en savoir plus : http://www.regioncentre-valdeloire.fr/accueil/les-services-en-ligne/appels-a-projets/recherche-et-innovation.html

Quadr’innov anime l’atelier d’échanges “ORPLAST”

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Organisé par l’Ademe, en partenariat avec Plasti Ouest et la Fédération de la Plasturgie et des Composites, l’atelier ORPLAST “Objectif Recyclage PLASTiques” a lieu à Rennes, le jeudi 03 octobre 2019.

Animée par Alain Clément, cette matinée d’échanges fait un retour sur les enseignements d’ORPLAST et permet à différentes entreprises – La Française des Plastiques, Arrk (Shapers), Trioplast, Nicoll (Aliaxis) – de livrer leurs témoignages et de partager leurs expériences.

Dépôt d’une demande d’agrément CIR-CII : nouveau calendrier du MESRI

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Les demandes d’agréments doivent être adressées :

  • soit au Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI) si votre entreprise souhaite :
    • être agréée CIR ,
    • être agréée CII alors qu’elle dispose déjà d’un agrément CIR,
    • être agréée simultanément CIR et CII ;
  • soit à la Direction Générale des Entreprises (DGE) si vous souhaitez obtenir uniquement un agrément CII.

Calendrier du MESRI

  • Pour une 1ère demande en 2020 : dossier à déposer entre le 1er janvier et le 30 avril 2020.
  • Pour une demande de renouvellement d’un agrément qui court jusqu’en 2019 : dossier à déposer entre le 1er septembre et le 30 novembre 2019.

Calendrier de la DGE

  • Pour une 1ère demande en 2020 : dossier à déposer avant le 30 septembre 2020.
  • Pour une demande de renouvellement d’un agrément qui court jusqu’en 2019 : dossier à déposer avant le 30 septembre 2020.

Pour en savoir plus :

https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid21182/demande-d-agrements-constituer-le-dossier-et-l-envoyer.html

https://www.entreprises.gouv.fr/politique-et-enjeux/agrement-au-credit-impot-innovation

Appel à projets PME – Images & Réseaux

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Cet appel à projets, porté par le pôle de compétitivité Images & Réseaux, s’adresse aux PME et/ou ETI souhaitant mettre rapidement sur le marché un nouveau service ou produit innovant en bénéficiant de l’expertise d’un laboratoire académique breton, ligérien ou normand (consortium minimum : 2 PME (ou 1 PME et 1 ETI) + 1 laboratoire).

  • Durée du projet : 12 à 24 mois
  • Budget : de 200 K€ à 1 M€
  • Modes de financement : subvention – avance remboursable

Date de clôture : 05/11/2019

https://www.images-et-reseaux.com/projet/aap-pme/

Appel à projets ADEME : bioéconomie et protection de l’environnement

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Cet appel à projets est constitué de 2 axes thématiques :

  1. la protection de l’environnement afin de préserver la biodiversité, la qualité de l’air, les ressources matières, l’énergie et l’eau ;
  2. la bioéconomie visant à adopter des nouveaux modes de production, valorisation et consommation des ressources, dont la biomasse (qu’elle soit forestière, agricole, aquacole, agroalimentaire ou halieutique pour des valorisations dans les filières alimentaires, les produits biosourcés et l’énergie).

Le coût total du projet doit être de 2 millions d’euros minimum.

Les taux de financement varient selon la taille et la nature du bénéficiaire.

Date de clôture : 20/01/2020.

Appel à projets ADEME – Economie Circulaire – Ecoefficience dans l’Industrie, l’Agriculture et l’Eau

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Cet appel à projets permet de financer des projets mono-partenaires ou collaboratifs :
• développant de nouveaux produits, technologies, modèles d’affaires ou services ;
• s’inscrivant dans un modèle économie circulaire et pouvant s’appuyer sur les nouvelles solutions numériques (intelligence artificielle ou encore la métrologie).

Il s’articule autour de 4 thématiques :

  1. L’écoconception des produits et des services ;
  2. La production plus efficiente en ressources matières et en énergie ;
  3. La prévention de la production de déchets, l’optimisation de leur collecte et la production de ressources matières ou énergétiques secondaires, le traitement des déchets ultimes ;
  4. La collecte, le traitement et la distribution de l’eau, les solutions d’économie et de gestion de la ressource, les modèles d’affaires et de gestion innovants dans le domaine de l’eau.

Le coût total du projet doit être de 2 millions d’euros minimum.

Les taux de financement varient selon la taille et la nature du bénéficiaire.

Date de clôture : 20/01/2020

https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/ECEI2019-96#resultats

 

Concours d’innovation – i-Nov

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Objectif : sélectionner des projets d’innovation au potentiel particulièrement fort pour l’économie française.

Critères d’éligibilité :

  • Le projet de R&D-I doit être porté par une PME unique
  • Son coût total est compris entre 600 000€ et 5M€ pour une durée de 12 à 36 mois
  • Caractère innovant et valeur ajoutée du projet
  • Impact économique
  • Capacité du porteur à mener à bien le projet
  • Eco-conditionnalité du projet
  • Domaine couvrant l’une des thématiques ci-dessus :
    • Numérique Deep Tech (Bpifrance)
    • Santé – Chirurgie du Futur (Bpifrance)
    • French Fab – Matériaux innovants (Bpifrance)
    • Espace (Bpifrance)
    • Ville en transition (Ademe)
    • Adaptation au changement climatique (Ademe)
    • Performance environnementale des bâtiments (Ademe)
    • Economie circulaire (Ademe)
    • Alimentation intelligente (FranceAgrimer)
    • Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 (Ademe, Bpifrance et FranceAgriMer)

Mode de financements : 2/3 subventions et 1/3 avances récupérables.

Date de clôture : 08/10/2019.

Pour en savoir plus : https://www.bpifrance.fr/A-la-une/Appels-a-projets-concours/Appel-a-projets-Concours-d-innovation-i-Nov-38041

 

PSPC-Régions

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Cet appel à projets a pour objectif de sélectionner des projets de recherche et développement structurants pour la compétitivité.

Les projets de R&D doivent être conduits par un consortium rassemblant au minimum deux partenaires industriels ou de services dont une PME ou une ETI et un partenaire de recherche. Ils présentent des budgets totaux compris entre 1 et 4 millions d’euros.

La labellisation d’un projet par un pôle de compétitivité conduit à une bonification du taux d’aide pour les entreprises :

  • de 35 à 50% pour une PME,
  • de 25 à 35% pour un ETI,
  • de 20 à 25% pour une grande entreprise.

Le soutien apporté par l’Etat aux bénéficiaires se fait sous forme de subventions et/ou d’avances récupérables. Les collectivités territoriales financent les projets selon leurs propres modalités.

Date de clôture : 11/09/2019

Pour en savoir plus : https://www.bpifrance.fr/A-la-une/Appels-a-projets-concours/Appel-a-projets-Projets-Structurants-Pour-la-Competitivite-PSPC-Regions-n-1-46227

Appel à projets ADEME – Agriculture et industries agro-alimentaires éco-efficientes

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Objectif : promouvoir des filières agricoles et agro-alimentaires éco-efficientes qui mettent en œuvre des technologies et organisations innovantes, génératrices d’activité économique pérenne et réduisant leur empreinte environnementale sur l’ensemble du cycle de vie.

Les projets porteront sur au moins un de ces trois axes :

  • Axe 1 : Transformation des systèmes agricoles vers l’agroécologie
  • Axe 2 : Amélioration des procédés et technologies dans l’agro-alimentaire
  • Axe 3 : Développement de filières alimentaires à haute valeur environnementale

Cet appel à projets s’adresse aux entreprises, éventuellement en coopération avec des organismes de recherche, fournisseurs de solutions pour l’agriculture, l’aquaculture et l’industrie agro-alimentaire. Il concerne les productions d’intrants, les productions des équipementiers, l’ensemble des processus de production des filières allant des exploitations agricoles jusqu’à la distribution, en intégrant les problématiques de logistique et de transformation de la biomasse.

Date de clôture le 16 septembre 2019.

Pour en savoir plus : https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/AGRI%20IAA2018-110#resultats

Région Bretagne : expérimentation d’innovations numériques

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Cet appel à projets vise à favoriser, pour une PME bretonne innovante, l’adaptation d’une solution numérique existante sur un nouveau marché, ou sa première mise sur le marché. Les projets doivent être appliqués à une ou plusieurs des filières prioritaires pour la Bretagne, à savoir : Alimentaire, Naval-nautisme, Tourisme, Biotechnologies, Véhicules et mobilité, Energies marines renouvelables, Défense et sécurité, Eco-activités, Santé, Bâtiment, éco-construction et éco-rénovation.

  • Le consortium devra être composé a minima d’une PME implantée en Bretagne et d’au moins un expérimentateur permettant la mise en œuvre de la solution développée.
  • Durée du projet : inférieure à 24 mois.
  • Budget du projet : supérieur à 50 000 €.
  • Tout projet devra être accompagné par une technopole bretonne, pour le montage du projet et son suivi.

Dates limites de dépôt des dossiers de candidature :

  • Auprès des technopoles : lundi 25 novembre 2019 (midi)
  • Auprès de la Région : lundi 09 décembre 2019 (midi)

https://www.bretagne.bzh/jcms/prod_393702/fr/experimentation-d-innovations-numeriques

Appel à projets PME iD4CAR

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Appel à projets à destination des PME et ETI des régions Bretagne et Pays de la Loire visant à faire émerger des projets collaboratifs labellisés par ID4CAR (consortium composé de minimum 2 entreprises et d’un centre de recherche, piloté par une PME).

Budget du projet compris entre 100 k€ et 1 M€ et durée de 12 à 24 mois.  Aide financière sous forme mixte de subventions et avances remboursables.

Thématiques : applicatifs sur automobile, véhicule spécifique, machinisme agricole, services de mobilité.

Date de clôture : 25/06/2019

http://www.id4car.org/Appel-a-projets-PME-iD4CAR.html#tarteaucitron

Eco Innovation Factory by Atlanpole

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Dispositif d’accélération de projets innovants pour les TPE/PME souhaitant booster leur développement par l’innovation dans les domaines de l’énergie et de l’environnement (mer, ville durable, construction, mobilité, industrie ou économie circulaire).

Ce programme c’est : 9 ateliers collectifs, 10 experts partenaires du programme pour aborder tous les aspects structurants du projet, 6 coachings individuels, 1 réseau Atlanpolitain de plus de 450 entreprises,  30 entrepreneurs issus des 6 dernières promotions, et 1 jury de 11 spécialistes issus de secteurs variés .

Date de clôture : 14/06/2019

Pour en savoir plus : https://www.atlanpole.fr/eco-innovation-factory/

Appel à projets ADEME – Matériaux et chimie biosourcés, biocarburants avancés

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Objectif : financer des projets innovants de démonstrateurs et briques technologiques pouvant aller à l’échelle 1 dans le domaine de la chimie, des biotechnologies, des matériaux et des biocarburants, afin de permettre le développement de produits biosourcés non alimentaires et de biocarburants avancés, tout en réduisant les impacts sur l’environnement.

Les projets devront :

  • contribuer à mettre sur le marché de nouveaux produits biosourcés et biocarburants compétitifs et éco-conçus. […]
  • être portés par des entreprises capables d’industrialiser ou de commercialiser, à terme, les technologies ou produits développés dans le cadre du projet, (chimistes, papetiers, agro-industriels, entreprises de la seconde transformation du bois, équipementiers).
  • viser notamment la valorisation de biomasses produites sur le territoire national pouvant constituer de nouveaux débouchés pour les producteurs agricoles, aquacoles et forestiers. Les biomasses prioritairement ciblées dans cet AAP sont les suivantes :
    • Biomasses résiduelles et coproduits industriels ;
    • Coproduits agricoles et forestiers, résidus de cultures annuelles et pérennes ;
    • Microalgues produites en limitant l’impact sur les sols ;
    • Cultures dédiées ou intermédiaires ;
    • Biomasse forestière  ;
    • Biomasse aquacole et algale.

Date de clôture : 16 septembre 2019.

Pour en savoir plus : https://appelsaprojets.ademe.fr/aap/BIOSOURCES2019-60#resultats

Appel à projets “Agriculture et Alimentation de Demain”

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Objectif : financer des projets, collaboratifs ou non, d’un montant d’au moins 2 M€, qui répondent aux problématiques suivantes :

  • Axe 1 : La transformation des systèmes agricoles vers l’agro-écologie, en s’appuyant sur les leviers de l’amélioration génétique, l’agronomie et le développement de nouveaux systèmes de culture, le biocontrôle animal et végétal, l’agroéquipement et l’agriculture biologique.
  • Axe 2 : L’évolution de l’alimentation humaine pour répondre aux nouvelles aspirations sociétales et ses enjeux en termes nutritionnels, environnementaux, économiques ainsi que de prévention et de lutte contre le gaspillage alimentaire, tout en garantissant la sécurité sanitaire.
  • Axe 3 : La bioéconomie durable à l’échelle des territoires.
  • Axe 4 : Le numérique et les données afin d’accompagner la transformation numérique des filières agricoles, aquacoles et agroalimentaires. 

Date de clôture : 31 octobre 2019.

Pour en savoir plus : https://www.franceagrimer.fr/fam/Investissements-d-Avenir/Grand-plan-d-investissement/Appel-a-projets-Agriculture-et-Alimentation-de-Demain

Région Pays de la Loire : appel à projets “Économie circulaire 2019”

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En partenariat avec l’ADEME et la DREAL, la Région Pays de la Loire lance son 2ème appel à projets “Économie circulaire”.

Objectif : soutenir des projets innovants ou exemplaires pour leur émergence ou leur réalisation sur l’ensemble de la boucle de l’économie circulaire. Cet appel à projets comprend 7 volets :

• volet 1 : écoconception de biens, équipements ou services,
• volet 2 : économie de la fonctionnalité,
• volet 3 : relations territoires-entreprises pour l’économie circulaire,
• volet 4 : éducation des citoyens à la consommation responsable,
• volet 5 : boucle alimentaire/biologique et économie circulaire,
• volet 6 : allongement de la durée d’usage (réemploi, réutilisation, réparation),
• volet 7 : filières locales de matériaux et filières de valorisation matière.

Date de clôture : 12 juillet 2019

Pour en savoir plus : https://www.paysdelaloire.fr/services-en-ligne/appels-a-projets/actu-detaillee/n/appel-a-projets-economie-circulaire-2019/